Politiques et Règlements de la Commission Scolaire Lester-B.-Pearson Toutes les politiques sont en format "Acrobat PDF" d'Adobe   L.R.Q., Chapitre I-13.3 - Loi sur l'instruction publique

Registre des Règlements de la Commission Scolaire
Code d'Éthique et de Conduite Professionnelle Applicable au Conseil des Commissaires de la Commission Scolaire Lester-B.-Pearson
Délégation de Pouvoirs et de Fonctions au Directeur Général
Règlement 10 : Délégation de signature aux membres du personnel-cadre
Délégation de Pouvoirs au Comité Exécutif
Pour Établir le Jour, l'Heure et l'Endroit des Scéances Ordinaires du Conseil des Commissaires
Pour Établir le Jour, l'Heure et l'Endroit des Scéances Ordinaires du comité exécutif
Autorité et Pouvoirs Relatifs à la Loi sur l'Accès aux Documents des Organismes Publics et sur la Protection des Renseignements Personnels
REGLEMENT DE DELEGATION DE POUVOIRS ET D’AUTORITE RELATIVEMENT A LA LOI SUR LES CONTRATS DES ORGANISMES PUBLIC
Autorité et Pouvoirs Relatifs à la Loi sur la Protection des Non-Fumeurs dans Certains Lieux Publics
RÈGLEMENT 9–PROCÉDURE D’EXAMEN DES PLAINTES: Le présent règlement est établi en vertu de l’article 220.2 de la Loi sur l'instruction publique (L.R.Q., c. 13.3), conformément au Règlement sur la procédure d’examen des plaintes établie par une commission scolaire (décret AM 2009-01, daté du 15 décembre 2009). --------------------------- PROTECTEUR DE L’ÉLÈVE: Louise Chenard Tel: 514-347-0328 Email: studentombudsman@lbpsb.qc.ca

Plan triennal de répartition et de destination des immeubles: Tel qu’exigé par la Loi sur l'instruction publique (Article 211), le Conseil des commissaires a établi un Plan triennal de répartition et de destination des immeubles, adopté lors de la séance du Conseil des commissaires du 26 avril 2010 dernier.

Policies / Politiques
2.11	Politique d’utilisation appropriée du réseau de communication internet
1.3	Politique en matière de frais de déplacement, de conférences et autres dépenses des commissaires
1.4	DÉLÉGATION DE POUVOIRS ACCORDÉE AU DIRECTEUR GÉNÉRAL
2.8	Politique de gestion des documents
6.7	PRÉPARATION AUX URGENCES
2.1	CRITÈRES D'INSCRIPTION Questions & Résponse
3.3	Evaluation des apprentissages Questions & Résponse
3.8	Politique concernant les activités parascolaires et les sorties éducatives Questions & Résponse
7.2	Politique Ecologique
6.8	Politique relative à l’embauche et l’affectation de personnes apparentées Questions & Résponse
2.5	POLITIQUE ALIMENTAIRE Questions & Résponse Liste des prix maxima
3.4	L’enseignement à domicile
3.9	Politique linguistique sur l’usage du français
2.9	INTERCULTURELLE
3.6	CHOIX DU MATÉRIEL DES BIBLIOTHÈQUES
2.17	LE REMANIEMENT MAJEUR DES ÉCOLES Questions & Résponse
6.3	Gestion à l’intention des gestionnaires
2.3	INTERDICTION DE FUMER
1.5	ÉLABORATION DES POLITIQUES
5.1	Politique d’achat Questions & Résponse
1.1	RÈGLES DE GESTION INTERNE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES
2.7	Politique de sécurité scolaire
2.4	SERVICE DE GARDE EN MILIEU SCOLAIRE ET SURVEILLANCE DU MIDI
2.10	Politique relative à la dénomination des écoles
1.6	Politique sur la représentation des élèves à la CSLBP
3.5	Politiques et usages administratifs pour les élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
2.12	DÉBOURSÉS SCOLAIRES Questions & Résponse
4.1	TRANSPORT SCOLAIRE
7.1	LOCATION DES INSTALLATIONS
2.13	POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO
S'il y a divergence entre les versions des politiques se trouvant sur ce site Internet et les originaux conservés dans les archives officielles de la Commission scolaire, les versions originales situées au centre administratif du 1925, Brookdale prévaudront.